Instances passées et à venir

  • Le Conseil d'administration se réunira durant l'été 2020 dans sa composition issue des élections municipales pour examiner les comptes de l'année 2019 et le budget 2020, puis à l'automne pour le budget de l'année 2021.
  • Le Conseil de la Vie Sociale s'est réuni en février et en juin 2020 et se réunira à nouveau en juillet 2020.
  • Le Comité Technique d'Établissement s'est réuni fin juin 2020.
  • Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s'est réuni le 18 décembre 2019 afin de faire le bilan du matériel présent dans les locaux et d'effectuer une visite du nouveau bâtiment. Il se réunira à la fin de l'été 2020.

 

La composition des instances de l'EHPAD

 

Le Conseil d'administration (CA) délibère notamment sur le budget et les orientations stratégiques de l'établissement. Il est présidé par le maire de Donzy, M. Jean-Paul Jacob. Il est composé de :

  • Trois représentants de la commune de Donzy : Mme Lurier, maire de Donzy, M. Herlemann et Mme Porcin
  • Trois représentants du conseil départemental de la Nièvre : M. Bazin, Mme De Mauraige et M. Flandin
  • Deux représentantes des résidents et de leurs familles siégeant au Conseil de la Vie Sociale : Mme Gobron et Mme Jamet
  • Deux représentantes du personnel : Mme Nagel et Mme Pabiot (en cas de recrutement d'un médecin coordonnateur, celui-ci prendra le siège occupé par Mme Pabiot)
  • Deux personnalités qualifiées : en attente de désignation officielle

La composition du Conseil d'administration est modifiée suite aux élections municipales de l'année 2020.

 

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) réunit la direction, des représentants des résidents et de leurs familles, un représentant du personnel. Y sont invitées les animatrices. Selon les sujets traités, d'autres personnes peuvent être invitées, comme le responsable des cuisines s'il est question de la restauration. Suite aux élections de mars 2019, la composition du CVS est la suivante :

  • Quatre représentants des familles : M. Barjot et Mme Jamet (titulaires), Mme Fischer et M. Joly (suppléants)
  • Quatre représentants des résidents : Mme Gobron et Mme Cavoix (titulaires), Mme Amédée et Mme Petit (suppléantes)
  • Une représentante du personnel : Mme Picq
  • Une représentante du Conseil d'administration : Mme Thill

Les représentants des résidents et de leurs familles sont élus tous les trois ans. La présidente du CVS est Mme Gobron.

 

Le Comité Technique d'Établissement (CTE) réunit la direction et les représentants du personnel. Le CTE traite de toutes questions relatives au fonctionnement et à l'organisation de l'établissement. Sa composition est la suivante :

  • Quatre représentants titulaires du personnel : Mme Dominguez, Mme Limoges, Mme Nagel, Mme Picq
  • Quatre représentants suppléants du personnel : Mme Bailly-Viette, Mme Chaperon, Mme Lamarre, M. Poulet

La secrétaire du CTE est Mme Nagel et le CTE est présidé par M. Marbotte, directeur de l'établissement. Le directeur ne participe pas au vote des avis du CTE.

 

Les membres du CTE sont élus au scrutin de liste lors des élections professionnelles de la fonction publique qui ont lieu tous les quatre ans. Les dernières ont eu lieu en décembre 2018.

 

Le CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) traite de toutes questions liées à son intitulé à l'EHPAD. En sont membres des représentants du personnel et y sont invités le médecin du travail, l'intervenant en prévention des risques professionnels ainsi que l'inspection du travail. Sa composition est la suivante :

  • Trois représentants du personnel : M. Gaulon, Mme Grosellier, Mme Pabiot

Le président du CHSCT est le directeur de l'établissement et la secrétaire est Mme Grosellier.

 

Les membres du CHSCT sont désignées par les organisations syndicales présentes dans l'établissement en fonction des résultats des élections professionnelles.