Instances passées et à venir

  • Le Conseil d'administration s'est réuni le 27 juin 2019 et a adopté l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) pour 2019. Il se réunira fin octobre afin d'étudier le budget prévisionnel 2020.
  • Le Conseil de la Vie Sociale s'est réuni le lundi 15 avril 2019 et a principalement abordé les travaux en cours dans l'établissement. Il se réunira à l'automne afin d'aborder la question de la restauration dans l'établissement.
  • Le Comité Technique d'Établissement s'est réuni le 19 septembre afin de discuter notamment des formations 2020. Il se réunira ensuite vers le 20 octobre afin de d'étudier le budget prévisionnel 2020.
  • Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s'est réuni le 26 février 2019 afin d'aborder notamment la question du travail en douze heures. Il se réunira en début d'automne, principalement afin de faire une visite des nouveaux locaux de l'établissement sous l'angle de ses compétences.

 

La composition des instances de l'EHPAD

 

Le Conseil d'administration (CA) délibère notamment sur le budget et les orientations stratégiques de l'établissement. Il est présidé par le maire de Donzy, M. Jean-Paul Jacob. Il est composé de :

  • Trois représentants de la commune de Donzy : M. Jacob, maire et président du CA, M. Barjot et Mme Thill
  • Trois représentants du conseil départemental de la Nièvre : M. Bazin, Mme De Mauraige et M. Flandin
  • Deux représentantes des résidents et de leurs familles siégeant au Conseil de la Vie Sociale : Mme Gobron et Mme Jamet
  • Deux représentantes du personnel : Mme Nagel et Mme Pabiot (en cas de recrutement d'un médecin coordonnateur, celui-ci prendra le siège occupé par Mme Pabiot)
  • Deux personnalités qualifiées : Dr. Manouvrier et M. Rohou

La composition du Conseil d'administration sera renouvelées après les élections municipales de l'année 2020.

 

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) réunit la direction, des représentants des résidents et de leurs familles, un représentant du personnel. Y sont invitées les animatrices. Selon les sujets traités, d'autres personnes peuvent être invitées, comme le responsable des cuisines s'il est question de la restauration. Suite aux élections de mars 2019, la composition du CVS est la suivante :

  • Quatre représentants des familles : M. Barjot et Mme Jamet (titulaires), Mme Fischer et M. Joly (suppléants)
  • Quatre représentants des résidents : Mme Gobron et Mme Cavoix (titulaires), Mme Amédée et Mme Petit (suppléantes)
  • Une représentante du personnel : Mme Picq
  • Une représentante du Conseil d'administration : Mme Thill

Les représentants des résidents et de leurs familles sont élus tous les trois ans. La présidente du CVS est Mme Gobron.

 

Le Comité Technique d'Établissement (CTE) réunit la direction et les représentants du personnel. Le CTE traite de toutes questions relatives au fonctionnement et à l'organisation de l'établissement. Sa composition est la suivante :

  • Quatre représentants titulaires du personnel : Mme Dominguez, Mme Limoges, Mme Nagel, Mme Picq
  • Quatre représentants suppléants du personnel : Mme Bailly-Viette, Mme Chaperon, Mme Lamarre, M. Poulet

La secrétaire du CTE est Mme Nagel et le CTE est présidé par M. Marbotte, directeur de l'établissement. Le directeur ne participe pas au vote des avis du CTE.

 

Les membres du CTE sont élus au scrutin de liste lors des élections professionnelles de la fonction publique qui ont lieu tous les quatre ans. Les dernières ont eu lieu en décembre 2018.

 

Le CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) traite de toutes questions liées à son intitulé à l'EHPAD. En sont membres des représentants du personnel et y sont invités le médecin du travail, l'intervenant en prévention des risques professionnels ainsi que l'inspection du travail. Sa composition est la suivante :

  • Trois représentants du personnel : M. Gaulon, Mme Grosellier, Mme Pabiot

Le président du CHSCT est le directeur de l'établissement et la secrétaire est Mme Grosellier.

 

Les membres du CHSCT sont désignées par les organisations syndicales présentes dans l'établissement en fonction des résultats des élections professionnelles.